Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à Omni Studio, à ce site et aux services associés fournis par BOSA Omni AI (ensemble, le « Service »), ainsi que leur utilisation. En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez les présentes Conditions ainsi que notre Politique de confidentialité.

Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous confirmez être habilité à accepter les présentes Conditions en son nom, et « vous » désigne également cette organisation. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

Omni Studio est un système d’IA ouvert à tous, pour coder, raisonner et réfléchir. Il comprend une assistance conversationnelle, le codage agentique, la génération d’images et de vidéos, ainsi qu’une couche d’orchestration qui reformule votre prompt, répartit le travail entre des agents spécialisés et alloue les modèles, les outils et la puissance de calcul nécessaires pour produire un résultat.

Les fonctionnalités, les limites et la disponibilité peuvent varier selon le forfait et évoluer au fil du temps.

• Vous devez avoir au moins 13 ans, ou l’âge minimum requis dans votre pays, pour utiliser le Service. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, vous devez obtenir l’autorisation d’un parent ou de votre représentant légal.
• Fournissez-nous des informations exactes lors de votre inscription et tenez-les à jour.
• Préservez la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes responsable de l’activité réalisée depuis votre compte.
• Informez-nous sans délai si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de votre compte.

Les forfaits et les prix applicables sont ceux indiqués sur notre page des tarifs au moment de votre souscription. Les forfaits payants sont facturés d’avance, chaque mois, jusqu’à leur résiliation. Les forfaits Enterprise sont facturés par licence. Des taxes peuvent s’appliquer.

Vous pouvez résilier à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours, et vous conservez l’accès jusqu’à cette date. Sauf disposition légale contraire, les paiements ne sont pas remboursables.

Nous pouvons modifier les prix ou le contenu des forfaits. Nous vous en informerons à l’avance, et les modifications s’appliqueront à compter de votre prochaine période de facturation. Le forfait Gratuit peut comporter des limites d’utilisation que nous pouvons ajuster afin que le Service reste équitable et accessible à tous.

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour :

• enfreindre la loi ou porter atteinte aux droits d’autrui, notamment aux droits de propriété intellectuelle et au droit au respect de la vie privée ;
• créer ou partager des contenus illicites, des contenus exploitant sexuellement des mineurs, incitant à la violence, ou harcelant, menaçant ou discriminant des personnes ;
• développer des logiciels malveillants, attaquer des systèmes ou des réseaux, ou tenter d’accéder sans autorisation à un compte, un système ou des données ;
• tromper ou manipuler des personnes — notamment en usurpant l’identité d’autrui ou en présentant un contenu généré comme une création humaine lorsque cela induit en erreur ;
• traiter les données personnelles d’autrui sans base légale ;
• perturber, interrompre ou surcharger le Service, ou contourner ses limites, ses mesures de sécurité ou ses garde-fous ;
• procéder à l’ingénierie inverse des modèles, du code ou des données du Service, les moissonner (scraping) ou les extraire, sauf lorsque la loi l’autorise expressément ;
• revendre ou partager l’accès au Service sans notre autorisation écrite.

Nous pouvons enquêter sur les violations présumées et prendre les mesures appropriées, notamment supprimer des contenus ou suspendre des comptes.

Vous conservez la propriété des prompts, fichiers et autres éléments que vous soumettez (les « entrées »). Sous réserve des présentes Conditions et de la loi applicable, nous vous cédons tous les droits que nous pourrions détenir sur les résultats générés pour vous.

Vous accordez à BOSA Omni AI une licence limitée pour héberger, traiter et transmettre votre contenu, uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir, sécuriser et assurer le support du Service, comme décrit dans notre Politique de confidentialité.

Vous êtes responsable de votre contenu et devez détenir les droits nécessaires pour le soumettre. En raison du fonctionnement de l’IA, d’autres utilisateurs peuvent obtenir des résultats similaires aux vôtres.

L’IA peut se tromper. Les résultats peuvent être inexacts, incomplets ou obsolètes, même lorsqu’ils sont formulés avec assurance.

Vérifiez les résultats avant de vous y fier, en particulier le code avant de l’exécuter ou de le déployer. Vous restez responsable des tests, de la sécurité et de la maintenance des logiciels et des contenus que vous publiez.

Les résultats ne constituent pas un conseil professionnel. Pour toute décision juridique, médicale, financière ou autre décision importante, consultez un professionnel qualifié.

Le Service — y compris ses logiciels, ses modèles, son design ainsi que les noms et logos BOSA Omni AI et Omni Studio — appartient à BOSA Omni AI ou à ses concédants de licence. Les présentes Conditions ne vous confèrent aucun droit sur celui-ci, hormis le droit d’utiliser le Service comme décrit ici.

Si vous nous transmettez des commentaires ou des suggestions, nous pouvons les utiliser librement, sans aucune obligation envers vous.

Le Service peut contenir des liens vers des services fournis par des tiers ou s’intégrer à ceux-ci. Nous ne sommes pas responsables de ces services, dont les propres conditions et politiques s’appliquent lorsque vous les utilisez.

Nous nous efforçons d’assurer la disponibilité et la fiabilité du Service, mais celui-ci peut être interrompu pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou des raisons indépendantes de notre volonté. Nous pouvons ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités. Si une modification réduit substantiellement un forfait payant, nous vous en informerons dans un délai raisonnable chaque fois que cela sera possible.

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service et fermer votre compte à tout moment.

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès si vous enfreignez gravement ou de manière répétée les présentes Conditions, si votre utilisation crée un risque ou une exposition juridique pour nous ou pour des tiers, ou si la loi nous y oblige. Le cas échéant, nous vous en informerons au préalable et vous donnerons la possibilité d’exporter votre contenu.

Les dispositions qui, par leur nature, ont vocation à survivre à la résiliation — notamment celles relatives au contenu, à la propriété intellectuelle, aux exclusions de garantie et à la responsabilité — continuent de s’appliquer.

Dans toute la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Nous ne garantissons pas que le Service ou ses résultats seront exacts, exempts d’erreurs ou ininterrompus.

Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité de BOSA Omni AI ne saurait être engagée au titre des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, de chiffre d’affaires, de données ou de clientèle.

Notre responsabilité totale pour toute réclamation relative au Service est limitée au montant que vous nous avez versé pour le Service au cours des douze mois précédant l’événement à l’origine de la réclamation.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée en vertu de la loi, ni vos droits légaux en tant que consommateur.

Si vous utilisez le Service à des fins professionnelles, vous vous engagez à défendre et à indemniser BOSA Omni AI contre toute réclamation, tout dommage et tous frais découlant de votre contenu ou d’un manquement de votre part aux présentes Conditions, dans la mesure permise par la loi.

Les présentes Conditions sont régies par le droit du lieu d’établissement de BOSA Omni AI, sans égard aux règles de conflit de lois. Si vous êtes un consommateur, vous continuez également de bénéficier de la protection des dispositions impératives du droit de votre pays de résidence.

Avant d’engager toute procédure formelle, merci de nous contacter d’abord : la plupart des questions peuvent être réglées rapidement et à l’amiable.

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Nous modifierons alors la date de « dernière mise à jour » indiquée ci-dessus et, en cas de modification substantielle, nous vous en informerons à l’avance via le Service ou par e-mail. Si vous continuez à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des modifications, vous acceptez les Conditions mises à jour.

Des questions sur les présentes Conditions ? Contactez-nous via notre page de contact.